Réunion n° 30 du Conseil Fédéral 11 septembre 2025 en visioconférence

Le lien de visioconférence JITSI sera envoyé plusieurs heures avant le début de la réunion par le Secrétaire Fédéral.

La visioconférence sera, de plus, retransmise sur Youtube

19 h 00 (Heure de Paris)
Présences annoncées

 1. Ouverture à 19 h 00

• Présences, procurations, quorum, présidence, secrétariat
• Approbation du compte-rendu de la 29ème réunion du Conseil Fédéral
• Résultats des votes par correspondance

2. État de situation des Centres d'enregistrement

3. Renouvellement des conventions des Correspondants

4. Communication interne : groupe WhatsApp

4. Transferts financiers (achat des cartes) depuis le Maroc, le Sénégal, le Cameroun

5. Divers - prochaine réunion le jeudi 11 décembre à 18 h 00

Présences en visioconférence :
Excusés :

Annexes

01 : (extrait du Règlement fédéral, titre E)

3.4. Les fonctions du Conseil Fédéral sont les suivantes :

• Enregistrement de tous ceux qui se reconnaissant "Citoyens du Monde", selon l'objectif initial du 1er janvier 1949
• Enregistrement des communautés géographiques et assimilées se déclarant "Territoires Citoyens du Monde"
• Participation au "Conseil des Territoires Citoyens du Monde"
• Constitution des listes électorales pour le Congrès des Peuples, selon la mission qui lui a été confiée par le Congrès de Bruxelles le 5 mai 1963
• Constitution des listes électorales pour d'autres évènements : assemblée constituante mondiale, référendums ou autres
• Information destinée à tous Citoyens du Monde par bulletins papiers ou par voie électronique
• Formation au mondialisme (Études Mondialistes)
• Participation aux Commissions de Contrôle des Élections (Congrès des Peuples)
• Relations avec toutes organisations ou collectifs œuvrant pour la démocratie mondiale
• Agrément ou résiliation d'agrément de personnes en tant que "Correspondants du Registre" ou "Officiers" et d'associations en tant que "Centres d'Enregistrement agréés", et établissement de tous accords quant aux modalités d'exercice
• Acceptation des Correspondants et de trois personnes par Centre d'Enregistrement comme membres du RCM
• Examen des situations particulières : cas d'inactivité prolongée, conciliation, ou toutes mesures disciplinaires
• Constitution de listes électorales internes au RCM
• Gestion financière des avoirs fédéraux du RCM
• Toutes gestions collégiales en cas de nécessité, de préférence par moyens électroniques
• Organisation de réunions fédérales, régionales ou thématiques
• Organisation de débats citoyens
• Rédaction et archivage de comptes-rendus de réunions ou d'activités
• Participation à la gestion du "Club Humaniste", en cas de relance des éditions
• Étude des moyens à mettre en œuvre pour une évolution constante du service d'enregistrement et d'état-civil mondial
• Étude et mise en application des recommandations faites par les institutions partenaires (Congrès des Peuples, Institut d'Études Mondialistes, ou autres)
• Élection d'un Bureau Fédéral

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