www.recim.org
Propriétaire du nom de domaine :
Registre des Citoyens du Monde
66 boulevard Vincent Auriol
75013 PARISTel : 01 45 86 03 58
site hébergé chez www.online.net
mis à jour quotidiennement
"recim.org" est le site officiel du Registre des Citoyens du Monde, de l'Assemblée Consultative auprès du Congrès des Peuples et des séminaires d'études mondialistes.
Il constitue également une bibliothèque pour la citoyenneté mondiale (dont nul ne peut être propriétaire) et le Congrès des Peuples dont le site officiel est en cours de construction : www.peoplescongress.org
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Le Registre des Citoyens du Monde est une
association selon la loi française du 1er juillet 1901,
déclarée à la Préfecture de Police de
Paris le 27 juillet 1949.
Statuts révisés le 28 octobre 2000,
déposés à la PPP le 8 janvier 2001.
Numéro de dossier 00045089 P
n° SIRENE : 428482681
n° SIRET : 428482681 00015
Responsable légal : Daniel Durand, Président
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Définition :
Est Citoyen du Monde toute personne, qui
reconnaît son appartenance à la communauté
mondiale, se conduit en conformité avec cette identité,
appelle à ce que les problèmes mondiaux soient du
ressort d'institutions mondiales démocratiques.
Propriété intellectuelle
L'appellation "Citoyens
du Monde" est une marque
déposée par le Registre des Citoyens du Monde
auprès de l'INPI
(Institut National de la Propriété Industrielle,
organisme affilié à l'Organisation Mondiale de la
Propriété Intellectuelle)
pour les classes 16, 18, 24, 25, 28, 35, 38, 41.
Enregistrement n° 1612764, dépôt du 20 Avril 1990
sous le numéro 204573. Renouvellement : avril 2000.
Produits ou services désignés :
Education-institut d'enseignement. Edition de livres revues. divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Communications : Diffusion d'informations sur les moyens de préserver l'humanité du recours à la guerre pour le règlement des conflits, en instaurant au niveau mondial des institutions démocratiques pour résoudre les problèmes de paix, environnement, faim, chomage sauvegarde des peuples, cultures et minorités; Diffusion de la citoyenneté mondiale. Agence de Presse et d'Informations. Communications télévisuelles, radiophoniques télégraphiques ou téléphonisuqe. Télescription. Transmission de messages, télégrammes, de données informatisées. Communication au public, déclarations et annonces par tous moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services Aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale. Aide à la direction des affaires. Jeux, Jouets. Cartes à jouer, matériel d'instruction ou d'enseigmeent, photographies. Tissus et produits textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitation de cuir.
http://www.inpi.fr/
http://www.icimarques.com:80/ (site payant)
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Droit d'utilisation du site
L'ensemble des documents et informations de ce site sont libres d'utilisation pourvu que la source soit indiquée et que soit installé un lien actif vers le site recim.org ou l'une de ses pages.
Les personnes ou organisations qui utilisent les informations contenues dans ce site pour alimenter leurs propres pages de l'Internet sont invitées à se faire connaître afin que, réciproquement, soient installés des liens à partir de nos pages dem/cdmliens.htm
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Respect de la vie privée
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Diffusion d'informations
Les personnes qui demandent des informations peuvent être inscrites sur une liste de diffusion gérée par le Registre lui-même : en moyenne un message court tous les 15 jours. Le désabonnement peut se faire soit par courriel adressé en réponse, soit par les liens de la page http://www.recim.org/cdm/list-fr.htm,
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Droit de réponse sur le site
Toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.recim.org dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siége du Registre des Citoyens du Monde à Paris.
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Informatique et liberté
En tant qu'association à but politique, le Registre des Citoyens du Monde n'est pas tenu à la déclaration préalable à la constitution de ses fichiers auprès de la CNIL.
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