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Registre des Citoyens du Monde - Assemblée - Dézlégués élus

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Fonction - l'institution - Structures générales - Territoires - Edition
Conseil d'Administration

réunion du 14 avril 2007
au 12 rue des Fossés-St-Jacques, PARIS-5ème

Ce compte-rendu au format pdf

Présents :

Daniel Durand, Président
Liliane Metz-Krencker, Secrétaire Générale
Peter Davidse, Trésorier,
Claudine Fischer, Claude Jousseaume, Jean-Claude Loewinski, Joël Luguern, Fernando Elena Diaz, Hermine Togbe Olory, Pierre Pinçon, membres

Observateurs : Jean-Michel Richard, Odile Durand, Louis Gohin, Alain Bal, Roger Winterhalter, Brigitte Carraz., Jerry Bourgeois, Gaëtane de Pelichy, Monique Boury, Marie-France Prin, André Desnoyers, Vincent Peingnez,

Excusés : Geneviève Charpentier, Dorothea Sheasby, Aimé Ruzuba Bisimwa, Ursula Grattapaglia, Jean Verstraeten, Gunnar Ekegärd, membres du Conseil d'Administration.
René Wadlow, Dorin Hehn, Landing Niassy, Luc Delcroix, Mustapha Merizak, Gilliane Le Gallic, Michael Ehinger, Georges Federmann.

0. La séance est ouverte à 9 h 30

Président de séance : Daniel Durand
Secrétaire de séance : Liliane Metz-Krencker
Modérateur : Peter Davidse

  • distribution de l'ordre du jour et du bulletin (inachevé) RECIM-monde n° 3 ;
  • projection de photos rapportées du Séminaire d'Etudes Mondialistes de Bohicon (voir 1.4.).
  • L'ordre du jour est adopté sans modification.

1. Vie du Registre des Citoyens du Monde

1.1. Activités du Bureau :

29 mai à Paris :

  • le gala du quarantenaire
  • Réunion de la Commission de Contrôle des Élections au Congrès des Peuples.
  • Réunion de Bureau

29 juillet - 5 août à Florence (Italie)
91ème Congrès de l'Association Universelle d'Espéranto. Environ 2210 personnes de 62 pays. Geneviève Charpentier et Daniel Durand y ont participé. Forum des associations la première soirée, pendant laquelle beaucoup de documents ont pu être distribués, puis une conférence le mardi 1er août devant une soixantaine de personnes. En dehors de ces deux temps forts, de nombreux contacts ont pu être établis avec des citoyens du monde déjà enregistrés ou des représentants d'organisations partenaires.

21 septembre :

  • Réunion de Bureau à Paris
  • Réunion de travail avec Patrice Lovesse, organisateur du Séminaire d'Études Mondialistes de Bohicon, pour valider le processus prévu par le Cahier des Charges de l'ASCOP. Remise de la subvention de 500 attribuée par le Centre Français au CBDIBA pour le Séminaire.
  • Participation à la remise du prix de l'UNESCO de l'Éducation à la Paix au juge WEERAMANTRY.
  • Conférence de Presse à la Fondation pour le Progrès de l'Homme avec le Juge Weeramantry. Cette conférence n'a pas eu le succès espéré, mais a permis une reprise de contact avec les animateurs de la Fondation.

6 au 8 octobre à Bohicon (Bénin) :

Séminaire d'Études Mondialistes avec la participation de 35 séminaristes. Le Séminaire a été ouvert en présence de nombreuses personnalités, et notamment du représentant du Ministre de la Justice. Daniel Durand et Liliane Metz-Krencker représentaient le Registre.

4 novembre :

à Binges (Côte d'or), chez Alain Bal. Réunion de la Commission de contrôle des Elections au Congrès des Peuples.

20 - 21 novembre à Genève

Réunion à Genève à l'invitation de UBUNTU organisation initiée par Federico Major, ancien Directeur Général de l'UNESCO, pour la réforme en profondeur des institutions internationales. La campagne actuelle va de 2006 à 2009. Travail sur la " Déclaration de Londres " pour la démocratie mondiale, les droits de l'homme, la paix et la sécurité, le développement humain durable et la diversité culturelle, ainsi que pour l'établissement d'un cadre juridique mondial. Cette réunion a permis à Liliane Metz-Krencker de travailler avec Robert Wheeler à propos du Congrès des Peuples.

7- 12 décembre à Lucknow

7ème rencontre des Présidents des Cours de Justice, réunis dans le cadre d'une réflexion basée sur l'article 51 de la Constitution indienne, et 3ème symposium de la société civile autour du thème " Vers une nouvelle civilisation mondiale " Liliane Metz-Krencker y représentait le Registre. C'est dans ce cadre qu'a été prononcée, le 11 décembre, la mondialisation des Écoles Montessori de Lucknow " City Montessori School " (31.000 élèves en 20 établissements). CMS est la seule école qui ait institué un département d'éducation à la paix le " WUPED ".

Lors de cette réunion de Lucknow a aussi été lancé le Mouvement Mondiale pour la Démocratie Mondiale (en anglais : WMGD : World Movement for Global Democracy).

1.2. Structures du Registre

  • Les statuts-types adoptés l'an dernier en Conseil d'Administration ont été adoptés, après adaptation, par 5 Centres d'Enregistrement : France, Espagne, Bohicon (Bénin), Accra (Ghana) et tout dernièrement Bamako (Mali).
  • Sur la suggestion de Gunnar Ekegärd, la feuille de directives pour les Correspondants devront être réécrites sous la forme d'un contrat. Cette réécriture devra prendre en compte la modification du rôle du Correspondant compte-tenu qu'il via bientôt exister la possibilité pour quiconque de s'enregistrer directement sur Internet. Nous mettrons ce point à l'ordre du jour de la réunion de l'année prochaine.
  • Il serait peut-être temps de couper le cordon entre le Registre des Citoyens du Monde et la loi française. Il a en effet été souvent constaté que le fait que le Registre ait son siège en France, pour des raisons historiques justifiées, est parfois un frein à l'enregistrement des personnes qui assimilent trop " Citoyens du Monde " et " citoyens français ". Or le Registre a des enregistrés dans 114 pays, des structures dans plus de 40 pays et n'a rien à voir avec une quelconque vision du monde à la française. Daniel Durand suggère donc que l'an prochain, lors de l'Assemblée Générale, le Registre des Citoyens du Monde place l'organisation sur un plan transnational directement sous l'autorité du Congrès des Peuples. Évidemment cette position n'empêcherait pas de déposer des statuts dans différents pays, notamment en fonction des zones monétaires, mais elle sera tout à fait conforme à la prochaine évolution dont on parlera en point 4, à savoir la possibilité de s'enregistrer Citoyen du Monde de partout sur la terre, grâce à l'enregistrement en ligne sur Internet.

1.3.Activités des Centres et Correspondants

Le Président renvoie l'assemblée à ce qui est déjà écrit dans le bulletin RECIM-monde, distribué en début de réunion. Pour y apporter des compléments, la parole est donnée aux Centres représentés à cette réunion :

  • Claude Jousseaume pour la France : Suite au Gala des Artistes pour le quarantenaire de l'Appel des 13, le Centre français d'Enregistrement continue à faire signer les artistes. Le projet de créer un site Internet propre au Centre Français n'a pas été réalisé. Le Centre est à la veille de modifier la composition de son Bureau.
  • Fernando Elena Diaz pour l'Espagne : Le Centre a commencé un site Internet : www.recim.es. Il y a une difficulté pour l'inscription en ligne. Le Centre essaie de reconstituer les listes des Citoyens du Monde, car quelques anciens ont déménagé.
  • Claudine Fischer pour la Suisse Romande: le problème des Citoyens du Monde de Suisse c'est leur propre unité : ils sont divisés par langues, mais aussi par culture, malgré tous les efforts de rassembler tout le monde dans la même structure. De son côté l'Association des citoyens du Monde de Suisse alémanique va se réunir en Assemblée Générale le 28 avril pour essayer de résoudre les problèmes internes graves qu'elle rencontre, notamment en raison de la lutte contre le nao-nazisme.
  • Peter Davidse pour les pays Flamands : Peter est d'accord de donner son nom comme Correspondant du Registre, aux côtés du Centre des Fédéralistes Mondiaux ou du Centre Mondialiste de Harlem.

1.4. Séminaire d'Études Mondialistes de Bohicon (Bénin)

Ce séminaire s'est déroulé avec succès du 6 au 8 octobre 2006. 35 participants. Ouverture très officielle avec la présence de notables dont le représentant du ministre de la Justice. Des séquences télévisées ont pu être vues à au moins 12 reprises à travers le pays. Le Compte-rendu a été réalisé en instantané, puis diffusé par nous en français, anglais et espéranto à environ 200 exemplaires. Outre la subvention accordée par le Centre Français, quelques responsables locaux de l'enregistrement ont pu bénéficier de bourses attribuées par le Registre (voir en finances, le chapitre " animations ").

Il y a été planté le premier " Arbre de l'Unité Mondiale ", dont il est maintenant fait des cartes postales.

Particulièrement remarquables sont les interventions des professeurs Gbegnonvi et Azilinon que l'on peut trouver dans leur intégralité sur Internet (en français)

http://www.recim.org/dem/gbegnonvi.htm
http://www.recim.org/dem/azilinon.htm

Au cours de ce séminaire a été annoncée la mondialisation de Agbangnizoun, commune voisine de Bohicon peuplée d'environ 35000 habitants ; puis quelques jours après, celle de Kpomassé (environ 45.000 habitants), mais ces mondialisations ne sont pas encore concrétisées par la signature de la Charte.

Parmi les suites de ce séminaire, on peut citer la mise en place des Centres d'enregistrement de Bohicon, de Lomé et d'Accra, ainsi que le projet d'un Réseau Africain du Registre des Citoyens du Monde.

D'autres séminaires sont en projet : Accra en 2008, Bukavu (République Démocratique du Congo) peut-être en octobre de cette année, Sofia (Bulgarie) pas avant 2008, Oujda (Maroc) dans plusieurs années. Ce serait également possible au Sénégal ou en Gambie.

1.5. Pétition pour la Journée de l'Unité Mondiale.

Au nom de l'ASCOP, a été lancée une campagne de pétition au Congrès des Peuples pour que celui-ci fasse de la journée d'équinoxe du 20 (ou 21) mars la journée des Citoyens du Monde, journée de l'Unité Mondiale. Un document est à la disposition des intéressés pour expliquer dans quelle démarche se situe cette initiative, ainsi que des feuilles pour les signatures. Cette pétition a évidemment un lien avec la plantation de l'arbre de l'unité mondiale de Bohicon, premier d'une longue série à venir.

1.6. Activités liées à l'UNESCO.

Nous sommes désormais à nouveau parmi les associations en relations avec l'UNESCO. Pour formaliser cette réadmission on nous demande de remplir un dossier traditionnel : statuts, comptes-rendus d'activités, comptes-rendus financiers. Mais on nous demande aussi de prendre position à propos de la situation de Taïwan. En effet il existe une tension très importante entre Taïwan et la Chine, et l'UNESCO ne veut pas travailler avec des organisations qui oeuvreraient pour le soutien de Taïwan contre la Chine.

Un débat est donc ouvert pendant une dizaine de minutes duquel il résulte que le Registre n'entretient de relations qu'avec les Citoyens dans un but d'éducation au civisme et d'éducation à la paix.

2. BILANS et FINANCES

2.1. Nombre d'enregistrements en 2006 :

125 cartes délivrées par le Centre international sur demandes directes ;
186 cartes délivrées par le Centre International pour les Correspondants ;
211 cartes délivrées par les Centres d'Enregistrement, dont 194 par le Centre Français
203 certificats provisoires d'enregistrement en attente de paiement délivrés par le Centre international.

2.2. Bilan financier de l'année 2006

Peter Davidse présente le bilan financier de 2006.

2.3. Appel à contributions

Même si l'exercice de l'année 2006 est positif, il faut prendre en considération que le coût des élections au Congrès des Peuples est à la charge du Registre, coût que l'on peut évaluer à 10.000 et qu'il faudra répéter en 2010 et 2013. Les contributions volontaires individuelles n'ont été versées que par 27 personnes.

Nous souhaitons que la prochaine mise en place d'un système de paiement électronique facilitera le versement de contributions plus nombreuses et plus régulières, et nous demandons aux Correspondants et aux Centres d'Enregistrement de ne pas omettre cet aspect essentiel de notre activité.

2.3. Coût de la Carte

Rappel des principes énoncés dans le compte-rendu du 12 mars 2005, alinéa 2.3.

Une proposition de Joël Luguern est d'indexer le coût de la carte sur le prix du timbre pour un envoi intérieur. Du débat qui s'est installé à ce sujet, il ressort que le système proposé serait sans aucun doute d'une plus grande justice, mais en même temps beaucoup plus difficile à appliquer.

Il est donc rappelé le principe de base déjà énoncé lors de la réunion du Conseil d'Administration du 3 mai 2003 :

Le prix officiel de la carte est de 15 .

Pour les personnes en situation précaire ou peu fortunée, une réduction de moitié est applicable.

De plus des accords sont possibles entre le Registre et les Centres d'Enregistrement et les Correspondants qui en font la demande.

Il est également rappelé que les Certificats Provisoires d'Enregistrement délivrés par le Registre permettent le paiement par étapes de l'enregistrement sur trois ans.

3. PARTICIPATION

3.1. Création d'un Réseau des Citoyens du Monde

L'objet de ce réseau est de créer des liens d'amitié et d'échange entre Citoyens du Monde. Initialement proposé par Marie-France Prin, un essai avait été développé par Mato Spekuljak (Croatie) qui a rassemblé une centaine de noms, puis il a abandonné pour des raisons personnelles.

Quelques réseaux fonctionnent déjà, dont certains à un niveau international. Le principal et le plus proche de nos principes d'entre eux est " SERVAS ", créé en 1948 sur une idéologie pacifiste et non-violente. La question est de savoir si des services spécifiques aux Citoyens du Monde seraient possible dans ce réseau.

A signaler également le réseau espérantiste : " Amikeca Reto ".

3.2. Forum ASCOP pour les Citoyens du Monde

Depuis le départ de Josep Ortega, le forum de l'ASCOP cherche un modérateur. Cependant ce modérateur doit être une équipe. En alternative possible : que le forum de l'ASCOP produise une sorte de cahier des charges qui permettrait à tout citoyen du monde d'introduire un débat, mais à la condition de le conduire jusqu'au bout, c'est-à-dire jusqu'à la synthèse.

Josep avait initié un congrès virtuel, avec un développement essentiellement en anglais. On peut accéder aux archives en s'inscrivant a : worldcit@googlegroups.com.

4. Édition

4.1. Refonte du site Internet (Thibault Carrier)

Présentation du site actuellement en construction, et provisoirement hébergé à : http://www.bouge-en-bresse.info/fre/

Ce site sera prêt dans plusieurs mois. Voir l'annexe (papier) pour les questions spécifiques ou techniques soulevées par cette refonte.

{4.2. et points suivants : non abordés}

5. Congrès des Peuples et institutions liées.

5.1. Élections au Congrès des Peuples.

Daniel Durand explique le processus en cours tel qu'il est expliqué en page 10 de RECIM-monde n° 3. Le Centre Français s'est engagé à organiser la journée du dépouillement.

5.2. Commission de Contrôle des Élections.

Cette commission s'est réunie à deux reprises pour déterminer les conditions exactes de candidatures. Vu que les candidats n'ont pas été trop nombreux, la Commission n'a pas eu besoin de se réunir une troisième fois. Il y a donc 20 candidats dont la présentation correspond aux conditions exigées. Le prochain exercice de la commission sera le dépouillement des élections le 22 septembre 2007.

Le document explicatif du processus électoral comportera un appel à contributions volontaires pour compenser le coût des élections.

La Commission de Contrôle va publier un communiqué début mai et au début de chacun des mois à venir pour annoncer les élections à venir. Ce communiqué va être relayé par le Centre Français auprès de la presse.

5.3. Comité pour le Congrès des Peuples

  • Nous avons besoin de maintenir cette association à la fois pour permettre l'encaissement de chèques qui seraient faits à l'ordre du Congrès des Peuples, et pour permettre d'organiser les invitations consulaires des Délégués au Congrès des Peuples pour la prochaine réunion plénière. D'après les recherches effectuées par Peter Davidse, le Comité pour le Congrès des Peuples a été déclaré à la Préfecture de Police de Paris le 2 juin 1969 (n° 2026P). En raison du système d'archivage de la Préfecture, il n'a pas été possible d'obtenir une copie des statuts. Nous allons donc faire une modification des statuts et une déclaration de modification du Bureau. Peter Davidse, Gaëtane de Pellichy et Daniel Durand constitueront ce Bureau. La déclaration sera contresignée par Basile Ginger.
  • Joël Luguern et Basile Ginger ont fait les démarches nécessaires pour que les fonds restant sur un compte de la BNP soient transférés sur le compte du Registre. Peter Davidse va téléphoner au numéro indiqué par Joël Luguern pour le suivi de l'opération.

5.4. Réunion plénière du Congrès des Peuples les 3 et 4 novembre 2007

La décision avait été prise que cette réunion aurait lieu dans une salle proche d'un aéroport international. On recherche encore l'endroit idéal : accessible, agréable, fonctionnel et pas cher. La prospection se poursuit.

L'ordre du jour de la réunion doit être établi assez rapidement. Les suggestions et interpellations doivent parvenir à Roger Winterhalter qui proposera une réunion de préparation à Mulhouse au début de l'été.

On pourra aussi interroger les Citoyens du Monde par Internet sur les propositions qu'ils font au Congrès des Peuples.

5.5. Assemblée Générale de l'ASCOP

(Assemblée Consultative auprès du Congrès des Peuples)

A la même date et au même endroit, les organisations membres de l'ASCOP seront invitées à se réunir. A l'ordre du jour : réorganisation interne de l'ASCOP et début de collaboration avec le Congrès des Peuples.

5.6. Institut d'Etudes Mondialistes (IEM)

L'IEM a été créé par le Congrès des Peuples en 1977 dans l'optique d'une démarche universitaire et selon des sessions annuelles en un lieu déterminé.

Du côté de l'ASCOP, les Séminaires d'Etudes Mondialistes ont été conçus pour la formation de militants de base, à la demande et dans des lieux les plus divers.

Les deux formules se complètent. D'une rencontre entre Marc Garcet, président de l'IEM et Daniel Durand, il résulte qu'une collaboration va s'établir entre l'IEM et nos séminaires. Pour concrétiser cette collaboration Marc Garcet demande que le Registre des Citoyens du Monde participe au Comité directeur de l'IEM. Par consensus, Liliane Metz-Krencker, candidate à cette fonction, en reçoit le mandat du Conseil d'Administration du Registre.

La session 2007 de l'IEM aura pour thème La cohésion sociale locale à l'ère de la mondialisation, du 28 au 31 août 2007. http://www.aigs.be/home.htm

5.7. Service Juridique d'Enregistrement

Le Service Juridique d'Enregistrement est la dernière création du Congrès des Peuples, en mars 2006. Ce service concrétise la naissance d'un droit civil mondial. (voir à ce sujet le livre " Emergence du Droit Mondial " de Jean-Marie Breton, ancien secrétaire-général du registre des Citoyens du Monde). L'exécution de cette décision a donné lieu à la création d'un service composé de 4 secteurs :

  • statuts, règlements et constitutions
  • contrats multilatéraux
  • chartes, déclarations et engagements unilatéraux
  • pétitions et résolutions faites à l'intention du Congrès des Peuples.

Daniel Durand donne lecture de la page 3 de RECIM-monde n°3. Le Conseil d'Administration approuve par consensus la pertinence de cette création et la présentation qui en est faite. http://www.recim.org/civil/

6. Commission des Mondialisations.

Le débat animé par Roger Winterhalter a eu lieu de 14 h 40 à 16 h 10. Il fera l'objet d'un compte-rendu séparé.

7. Relations extérieures

7.1. CMS - Lucknow

Suite à la mondialisation de la City Montessori School, de Lucknow, Liliane est entrée dans le Conseil consultatif du Département d'Éducation à la Paix de la CMS.

7.2. Organisations Espérantistes

Début août aura lieu à Bouresse (près de Poitiers, FR 86) une réunion organisée par SAT (Sennacia Asocio Tutmonda = association anationale mondiale). Le thème sera une comparaison entre l'anationalisme du fondateur Lanti et la citoyenneté mondiale. Daniel Durand y participera

8. Projets et calendrier 2007-2008

  • mai 2007 : convocation des actuels Délégués élus à la Réunion Plénière du Congrès des Peuples ; préparation des documents électoraux ;
  • juin 2007 : envoi des documents électoraux aux électeurs ; réunion qui sera convoquée par le Président du Congrès des Peuples pour l'élaboration de l'ordre du jour de la réunion plénière ;
  • août 2007 : stage de Bouresse ; Congrès des Fédéralistes Mondiaux à Genève et Montreux ; 28ème session de l'Institut d'Etudes Mondialistes à Eben Emaël (Liège, Belgique)
  • septembre 2007 : mise en place du nouveau site Internet ; clôture et dépouillement des élections ; convocation des nouveaux élus en Réunion Plénière du Congrès des Peuples ;
  • octobre 2007 : (sous réserve) Séminaire d'Etudes Mondialistes à Bukavu (Congo R.D.)
  • novembre 2007 : Réunion Plénière du Congrès des Peuples ; Assemblée Générale de l'ASCOP ;
  • mars 2008 : Journée de l'Unité Mondiale, avec conférences, expositions et autres, à VERDUN, au Centre Mondial de la Paix.

9. Divers

Les idées et propositions ont été traitées de 14 h 10 à 14 h 40. Voir en annexe.

Clôture

Merci à chacun pour sa participation.

La séance est levée à 18 h 55

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