Ref
: S-2015/01
DOCUMENTS constitutifs de l'organisation
"HUMANITAIRE"
L'organisation "Humanitaire", adhérente
à l'ASCOP, a demandé la
légalisation de son existence par le
Congrès des Peuples. L'organisation est
référencée "CM-02". Les
pièces fournies par le Secrétaire
général sont : les statuts, le
règlement intérieur, la liste des
dirigeants. Le récépissé
a été délivré le 26
octobre 2013
Ref
: S-2013/01
STATUTS du Centre Camerounais d'Enregistrement des
Citoyens du Monde.
Le Centre Camerounais d'Enregistrement des Citoyens du
Monde a initialement déposé des statuts
conformes à la loi camerounaise 90-053 du
19/12/90, et déclaré son existence à
la préfecture de Nkongsamba le 3/08/2010.
Ces statuts ont été
réactualisés le 5 mai 2013,
déposés à la préfecture de
Nkongsamba le 11 juin 2013, et déposés au
Service Juridique d'Enregistrement du Congrès des
Peuples le 16 juin 2013 : 2 pages signées
par MM. Alain Noël NJIOKEM NKWATCHOU et
Philippe Martial BIENMENI.
Ref
: S-2013/02
REGLEMENT INTERIEUR du Centre Camerounais
d'Enregistrement des Citoyens du Monde (dossier
CM-01)
Ref
: S-2013/03
LISTE des membres du Bureau Exécutif du
Centre Camerounais d'Enregistrement des Citoyens du
Monde (dossier CM-01)
Ref
: S-2007/01
STATUTS du CENTRE D'ENREGISTREMENT DES CITOYENS DU
MONDE DE BAMAKO, adoptés le 28 mars 2007 à
Bamako lors de la réunion constitutive
Le contenu des statuts correspond au texte proposé
par le Conseil d'Administration du Registre des Citoyens
du Monde (2006). Les fondateurs ont
préféré, dans un premier temps, que
ces statuts soient déposés au Service
Juridique du Congrès des Peuples.
Ultérieurement, ils seront déposés
auprès des services compétents de l'Etat
malien.
Ref
: S-2007/02
RESEAU : FAIRE ENSEMBLE - CITOYENS DU MONDE,
créé le 4 novembre 2007 à
Liège lors de la réunion de l'ASCOP
parallèle à la session du Congrès
des Peuples.
La commission interne de l'ASCOP "Faire ensemble",
mise en place à Liège, a retenu de
travailler sur les LIENS pour faire progresser le courant
d'idée mondialiste et voir un jour des
Institutions et un Parlement mondial démocratiques
représentatifs de l'ensemble des populations de la
planète.
www.recim.org/ascop/resascitmo.htm
Ref
: S-2006/01
REGLEMENT de l'ASSEMBLEE CONSULTATIVE AUPRES DU
CONGRES DES PEUPLES, dite
"ASCOP".adopté lors d'une
réunion à Paris le 18 avril 2004.
Collectif d'associations et de personnes pour le conseil
au Congrès des peuples et autres instances
politiques de gouvernance mondiale, l'ASCOP crée
également une synergie entre les participants pour
le soutien des initiatives associatives et la mise en
place de projets collectifs.
Règlement constitué de 10 chapitres. Le
conseil d'administration est constitué d'un Bureau
et d'un Comité Transnationale de Pilotage. Langue
officielle : Esperanto.
http://www.recim.org/ascop/regl-fr.htm
Ref : S-2006/02
REGLEMENT FEDERAL de SOLIDARITE MONDIALE CONTRE LA
FAIM. adopté le 18 septembre 2005.
Association indépendante transnationale
composée de tous individus de toutes origines
désireux de participer à la
solidarité mondiale dans un esprit mutualiste.
Règlement constitué 1) d'un
préambule définissant les objectifs
mondialistes 2) de 8 titres : Structures globales,
circonscriptions régionales, élections,
finances, projets, fichiers, langues de travail,
contrôles et recours. 3) de 7 annexes.
www.globidar.org
