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Réunion
du 11 septembre 2017 (voir
le texte complet)
Créé par le Congrès de Bruxelles
en mai 1963, le Comité pour le Congrès des
Peuples assume un rôle d'accompagnant structurel et
constitutionnel du Congrès des Peuples et des
institutions et services créés par le
Congrès des Peuples. Il assure les intérims
nécessaires.
- Renforcement du Comité : Le
Comité comprend actuellement QUATRE membres. Il
devrait en comporter NEUF représentant par tiers
le Registre des Citoyens du Monde, l'Assemblée du
Congrès des Peuples et les Élus au
Congrès des Peuples. Les candidatures sont
ouvertes.
- AMIP : Saisi de la plainte du Registre des
Citoyens du Monde contre Sunga
Kénéné, le Comité pour le
Congrès des Peuples suggère la suspension
de ses fonctions au sein de l'AMIP jusqu'à la
restitution de la caméra subtilisée.
- IEM - Institut d'Études Mondialistes :
Le Comité s'inquiète de la
pérennité de l'Institut. Daniel Durand
prendra contact avec Marc Garcet à ce sujet.
Réunion du 28 juin
2016
Le Comité accueille Elie Bogne et Nathalie Kesler
comme nouveaux membres.
Groupe
de travail des 12 et 13 mai 2015 (voir
le texte complet)
1. Depuis 2007, les Délégués
élus au Congrès des Peuples se sont
trouvés entraînés par l'action de
quelques uns dans une position souverainiste, sectaire,
isolationniste et stérilisante. En raison de ce
climat malsain, les élections prévues
en 2013 ont dû être reportées. Elles
auront lieu en 2016 pour l'élection optimale de 15
nouveaux délégués élus pour 9
ans. Pour éviter de nouvelles dérives :
- l'organigramme des structures citoyennes du monde a
été refait pour une lecture plus facile et
conforme à la refondation d'octobre 2003 (session
de Paris) ; cet organigramme devra être
complété pour indiquer que cet ensemble
n'est pas suffisant par lui-même, mais constitue
une étape vers la création d'institutions
démocraties supranationales et mondiales.
- l'engagement des candidats est modifié par
l'ajout du préambule suivant : " Informé
que le Congrès des Peuples se compose - d'une
Assemblée (...) - d'un corps de
délégués élus (...) "
- le site " recim.org " contient de nombreuses
références et allusions à la
composition bicamérale du Congrès des
Peuples ;
- le règlement est à
demi-masqué.
2. Relativement à la réunion de
Nancy (août 2014), le comité
désapprouve les " perspectives " figurant dans la
deuxième partie du rapport ; il désapprouve
également le fait que la signataire du rapport se
soit attribué le titre de " secrétaire
générale " alors que le mandat de l'ensemble
du Conseil Exécutif et du Bureau Exécutif
était échu au 4 novembre 2013.
3. Suite au décès de Stevens Chellum et
à la démission de Marie-Françoise
Lamperti, le Comité pour le Congrès des
Peuples doit s'ouvrir à l'accueil de nouveaux
membres. L'Assemblée, les
Délégués élus et le Registre
doivent y être représentés par tiers.
Cette question pourra être posée lors de
l'Assemblée Générale du Centre
Paris-13, ainsi que son élargissement à la
Commission de Contrôle des Élections.
25/02/15 : Réunion
du Comité
- Administration du Comité : Cette
réunion a été convoquée le 30
décembre 2014. Sont présents Daniel Durand,
Laurent Son, Roger Winterhalter. Excusé : Thierry
Botétémé. Sont également
présents : Daniel Mignot, Mahfoud Gerbi, Vincent
Peingnez, Josiane Mehras, observateurs.
- Bureau : Le Bureau sortant est reconduit :
Président Daniel Durand, Secrétaire
Laurent Son, Trésorier Thierry
Botétémé. Les formalités
administratives auprès de la Préfecture
de Police de Paris seront faites par Daniel Durand et
contresignées par Laurent Son.
- Compte bancaire. Sitôt reçu le
récépissé de la Préfecture
de Police de Paris, un compte bancaire sera ouvert
soit à La NEF, soit au Crédit
Coopératif. Les signatures autorisées
seront celles de Daniel Durand, président et de
Thierry Botétémé,
trésorier.
- Edition : le Comité pour le
Congrès des Peuples a édité un
tract de
présentation du Congrès des Peuples
après soumission en octobre dernier à Henri
Cainaud, Roger Winterhalter et Marc Garcet. Henri Cainaud
a formellement approuvé ce document -
[archives partagées sur le "Google-Drive" des
Citoyens du Monde]. Distribué à
Ungersheim le 15 novembre, ce document sera maintenant
largement diffusé. Les traductions en anglais et
en Esperanto s'imposent.
- Elections : le Comité lance dès
maintenant le processus qui aboutira aux 13èmes
élections au Congrès des Peuples,
prévues pour 2016 : Mise à jour des
conditions de candidature ; Appel pour la composition de
la commission de contrôle des élections ;
Accords de siège pour les listes
d'électeurs ; information aux futurs
électeurs.
- Réunion de Nancy : Roger remet le
rapport composé par un groupe de
délégués élus qui s'est
réuni à Nancy du 29 au 31 août 2014.
L'essentiel de ce rapport a déjà
été publié dans le bulletin du
Centre Français. La partie manquante est
reproduite dans le site du Congrès des Peuples,
page 2014-fr.htm. Les
commentaires sont les bienvenus.
- Bulletin du Congrès des Peuples : En
février 2011, Daniel avait adressé aux
Délégués élus non
connectés à Internet un bulletin
récapitulatif de différents échanges
principalement extraits du forum
: courrier-1. Le
comité envisage la prochaine édition de
"courrier-2" à destination des des élus non
connectés et des organisations non
connectées membres de l'Assemblée. Il
s'agit d'un bulletin simple, multilingue, sans traduction
et pratiquement sans commentaires.
12/03/14 : Réunion
du Comité
Sont présents Laurent Son, Daniel Durand,
Thierry Botétémé, Roger
Winterhalter
Absente et démissionnaire :
Marie-Françoise Lamperti.
Composition du Bureau
- Président : Daniel Durand
- Secrétaire : Laurent Son
La composition de ce Bureau sera déposée
à la Préfecture de Police de Paris
Travaux en cours
- Légitimation des actes de la réunion de
l'Assemblée des Citoyens du Monde du 26 janvier
2013
- Production de documents sur le Congrès des
Peuples
- Préparation des 13èmes élections
qui pourraient avoir lieu en 2016.
11/06/13
Réunion
du Comité
Sont présents tous les membres du Comité :
Marie-Françoise Lamperti, Laurent Son, Daniel Durand,
Thierry Botétémé, Stevens Chellum,
Roger Winterhalter,
1. Composition de la Commission de Contrôle des
Elections.
(alinéa devenu caduc)
2. Calendrier des élections
L'appel à candidatures sera lancé par le
bulletin RECIM-info, à paraître dès que
possible, puis par d'autres médias.
3. Election du Conseil Exécutif.
3.1. Intégration des anciens élus.
Pour l'élection du prochain Conseil
Exécutif, il sera proposé au Conseil des
Sages d'effectuer un tirage au sort pour la
répartition des anciens élus dans les trois
collèges.
3.2. Suivant l'expérience acquise au moment de
l'élection au Conseil d'Administration du Registre
des Citoyens du Monde, l'élection du Conseil
Exécutif, il sera proposé au Conseil des
Sages que l'élection du prochain Conseil
Exécutif soit faite par correspondance.
3.3. Secret des votes. Les votes au Conseil
Exécutif seront réputés " secrets ".
C'est pourquoi les membres de la table de
dépouillement signeront un engagement de garder le
secret au cas où les votes laisseraient
apparaître l'identité du votant. Cet
engagement sera remis au Conseil des Sages..
26/03/13 : Réunion du Comité à
Paris. 4 membres présents:
Marie-Françoise Lamperti, Laurent Son, Daniel Durand,
Thierry Botétémé.
Excusés : Roger Winterhalter (participant au Forum
Social Mondial de Tunis), Stevens Chellum (pour raison de
santé)
Décisions :
- La déclaration à la Préfecture
de Police de Paris concernant le changement de bureau
sera faite en se référant à la
réunion de ce jour
- A la réception du recepissé de la
préfecture, un compte bancaire sera ouvert et une
recherche de fonds sera lancée.
- Les élections au Congrès des Peuples
seront organisées par le Comité, en vertu
du mandat historique qui lui a été
confié le 5 mai 1963
- L'appel à candidatures sera lancé en
juin
- Le Comité pour le Congrès des Peuples
participera à la campagne de signatures
nécessaires à la validation des textes
adoptés lors de la réunion du 26
janvier.
14/11/12 : Réunion du Comité à
Paris, 6 membres présents. Le Comité
confirme l'analyse démontrant la nullité
des actes de la réunion de Bergerac.
06/10/12 : Réunion du Comité à
Paris. 4 membres présents. Décision
d'ouverture d'un compte bancaire. Modification de la
composition du Comité.
1. De
la légitimité de la session de
Brasilia
Le Comité pour le Congrès des
Peuples,
Vu,
- l'article 6.1. du règlement prévoyant
un délai de six mois entre la convocation et la
tenue de la session
- la convocation en date du 16 novembre 2008
- la liste de diffusion kdp@recim.org qui contient les
adresses de 32 Délégués (sur un
total actuel de 49)
- les recommandations de l'Organisation Mondiale de la
Santé
Considérant le message d'annulation
evoyé par la présidente Heloïsa Primavera
six jours avant l'évènement, le 5 mai 2009 au
prétexte de la pandémie de gripe A H1N1, il
est constaté :
- que seuls les 32 délégués
joignables par Internet ont pu recevoir le message
- que ce message diffusé par courriel n'a pas pu
être distribué aux autres
délégués élus au
Congrès des Peuples.
- que seuls six délégués ont
accusé réception du message, deux pour
l'accepter (Liliane Metz-Krencker, Marc Garcet), quatre
pour en refuser le contenu. (Peter Davidse, Roger
Winterhalter, Rob Wheeler, Leo Rebello)
- que le motif invoqué pour l'annulation
outrepassait les recommandations faites par
l'Organisation Mondiale de la Santé.
Constatant que sept Délégués
au Congrès des Peuples se sont effectivement rendus
à Brasilia pour répondre à la
convocation initiale, et que cette réunion s'est
tenue dans le respect du Règlement du Congrès
des Peuples,
déclare pleinement valide la session de
Brasilia
2. De
la situation faisant suite à la démission de
la Présidente Heloïsa Primavera
Le Comité pour le Congrès des
Peuples,
Vu,
- les articles 8.1. et suivants du Règlement du
Congrès des Peuples
- les archives de la session de Liège selon
lesquelles les membres du Bureau ont été
élus par élections séparées :
- Présidente : 9 voix pour Heloïsa
Primavera
- Vice-Président : 6 voix pour Liliane
Metz-Krencker, 3 voix pour Rob Wheeler
- Secrétaire : 9 voix pour Marc Garcet
- Délégué aux Finances : 9 voix
pour Peter Davidse
Considérant le message envoyé par la
Présidente Heloïsa Primavera à l'ensemble
de la liste de diffusion kdp@recim.org, contenant
démission du poste de Présidente, et
constatant que les NEUF membres du Comité
Exécutif sont destinataires de ladite liste de
diffusion
décide :
- que la démission de Heloïsa Primavera de
son poste de Présidente est valide
- que le poste de Président du Congrès
des Peuples est vacant.
- que Liliane Metz-Kerncker, vice-présidente,
assume provisoirement la charge de la Présidence
au titre de l'article 8.4.
suggère :
- un amendement au Règlement instituant des
élections séparées pour chacun des
postes du Bureau du Congrès des Peuples.
3. De
la procédure du vote par
correspondance
Le Comité pour le Congrès des
Peuples,
constatant
- l'absence de la Présidente en exercice
à la session de Brasilia
- le fait que la session de Brasilia a
été présidée par trois
personnes autres
- le désaccord concernant la procédure
pour obtenir les votes des Délégués
absents de Brasilia
vu,
- l'article 6.3. prévoyant qu'au cas où
le quorum de 4/10 ne serait pas atteint, il serait
organisé un vote par correspondance dans les 15
jours
- l'article 6.5. prévoyant que toute session du
Congrès des Peuples doit donner lieu à un
compte-rendu dans les trois mois.
commente le Règlement de la manière
suivante, à savoir
- que le Président de la session est le
responsable des votes sanctionnant les débats de
la session présidée, sans distinction du
moment du vote, que celui-ci ait lieu au cours de la
session ou par des moyens postérieurs à la
session dans le délai de 15 jours.
- que ces votes doivent être inclus au
compte-rendu de la session, dans le délai de trois
mois.
suggère,
- qu'en session, l'énoncé de tout vote
soit parfaitement consigné au moment de
celui-ci.
- que le Président (ou l'un des
co-présidents) et le secrétaire de la
session prévoient le document nécessaire au
vote par correspondance, au cours même de la
session, afin que celui-ci puisse être traduit, mis
en forme, et envoyé à tous les
Délégués concernés dans le
délai de 15 jours.
26/09/09 : Réunion statutaire à Paris le 26
septembre 2009, à 16 h 30, au siège social, 66
Bd Vincent Auriol, 75013 Paris.
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