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Elections par correspondance du .. février au 6 mars 2018

En conformité avec le Règlement fédéral

Les élections au Conseil Fédéral ont lieu par correspondance.

  • Électeurs : toutes personnes figurant sur la liste
  • Éligibles : tous les responsables de l’enregistrement et les bénévoles en situation régulière et actifs au cours des deux années précédentes, soit 21 personnes. Chaque électeur peut choisir jusqu'à NEUF (09) personnes.
  • Elus : ceux ayant acquis la majorité absolue des votes exprimés (sous réserve d’acceptation, pour ceux qui ne se sont pas portés candidats)
  • Calendrier :
    • lancement des élections le ... février 2018 :
      • XX par la Poste,
      • XX par courrier électronique personnel depuis l'adresse rcm2018@recim.org. (adresse de stockage)
    • Rappel fait le 24 février par courrier électronique collectif
    • Ultime rappel le 2 mars par "as_rcm@googlegroups.com", fixant la date de clôture : 5 mars 2018 à 16 h GMT.
    • dépouillement par un bureau de 3 personnes
    • date du dépouillement : 6 mars 2018. au local du Registre 

Résultats

En présence de : NN

observateurs, NN

un bureau de dépouillement des élections s'est constitué de NN (président), NN et NN (assesseurs).

Le Bureau signe la feuille de de pointage contenant l'engagement suivant : "Je promets de loyalement remplir mes fonctions avec exactitude et probité et de ne pas divulguer ce qui pourrait être découvert lors des opérations de dépouillement."

Il est constaté la présence de XX enveloppes et de XX messages tout juste téléchargés de l'adresse de stockage,
dont XX message d'échec de distribution,
XX message de réponse automatique,
et XX message de refus d'éligibilité,

soit XX votants.

XX absentions ou votes nuls

XX votes exprimés

Majorité acquise à XX voix.

 Sont élus :

  •  

Ont obtenu des voix :

  •  

Ont participé :,

Notes

  • XX votes sont arrivés hors délai :
  • ont par ailleurs obtenu des voix, quoique non éligibles : NN
  • Les archives de ces élections sont conservées au local Citoyens du Monde de Paris-13.

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